Modèle Contrat Entretien Espaces Verts
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Adresse de l immeuble concerné. L artisan jardinier spécialiste de l entretien du jardin et des espaces verts intervient avec son propre matériel et facturera une prestation soumise au taux de tva entre 10 et 20 selon les opérations. Entretien des espaces verts date.
Nom et prénom du syndic de copropriété. Objet du présent cahier des charges le présent cahier des charges a pour objet de régler les modalités d exécution des travaux d entretien des espaces. 16 490 32 f soit.
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